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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
Explanatory notes
… et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en … par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en … forme et les chapeaux dits mécaniques (gibus). La présente position comprend également les résilles et filets à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction du minerai sans fusion (voir les Considérations générales du présent …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
Explanatory notes
… du café et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1) Les extraits, essences et … café, décaféiné ou non, ou à partir d'un mélange, en toutes proportions, de véritable café et de succédanés de café. Ils … de café, de thé ou de maté (et non pas obtenues par addition de café, de thé ou de maté à d'autres matières), y …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
Explanatory notes
… n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les produits de toute espèce à … en granules, par exemple), leur classement dans la présente position ne peut être envisagé que si leur emballage de vente au détail comporte des mentions impliquant que ces produits sont destinés à être …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et … agricoles, horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …