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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action électrochimique est réversible de sorte … étant parfois placé dans un cadre commun, qui peut faire corps avec les bacs des accumulateurs eux‑mêmes.  Les … très précises (porosité, dimensions, etc.) et, de ce fait, prêts à l'usage en l'état. La présente position ne …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… en produits solides (saturés) et liquides (insaturés) se fait généralement par cristallisation, avec ou sans … Les alcools gras de l’alinéa 5) servent surtout à la fabrication de plastifiants pour le poly(chlorure de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… de levage ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n°  … et disposées de place en place, le long des voies, pour faciliter le guidage du câble, relèvent des n°s 73.25 ou … crémaillère est remplacé par une forte vis verticale et à faible pas, qui s'élève soit parce qu'elle est soumise à un …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives, autrement dit … travailler comme tels sans intervention de ces poudres. En fait, la plupart des outils abrasifs constituent des meules … automatique (n° 84.66). h)   Les filières pour machines à fabriquer les fibres de verre (n° 84.75). ij)   Les brosses …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… Les machines à fermer les sacs pleins, par couture (sacs de farine, de ciment, etc.); il s'agit généralement de machines … machines à repriser les sacs déchirés. 8)  Les machines à fabriquer les sacs et les machines à ourler les couvertures, …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… règle : 1)    Soit qu'elles visent des produits qui, du fait de leur nature même, ont subi une ouvraison supérieure … la calcination pour la withérite du n°  25.11 , pour les farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses … de fer ou l'oxyde de chrome) peuvent avoir été ajoutés pour faciliter le frittage. Sont également admis le dégrossissage …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… dans le liber de la tige où elles sont agglutinées en faisceaux par une matière pectique. Afin de pouvoir les … et par le teillage. C)    Lin teillé . Le teillage est facilité par un broyage préalable, qui a pour effet de … mortiers ou du staff ou comme matières premières dans la fabrication de certaines sortes de papier. Ces déchets …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… sous réserve toutefois que ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)  Etre …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… d'atténuer le bruit du moteur ( autres que ceux qui sont faits en matières textiles, qui relèvent du n° 59.11 ), les … les instruments et appareils auxquels ils sont destinés et faisant partie intégrante de ceux‑ci ( n° 85.18 ). c)     …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… de l'ammoniac sur un alliage de plomb et de sodium ou en faisant passer de l'ammoniac gazeux sur du sodium fondu. Il … du chlorure d'hydrogène sur du silicium et utilisé dans la fabrication de la silice fumée et du silicium très pur. D.‑ … acier ou en laiton, à doubles parois, entre lesquelles on a fait le vide. Il produit des brûlures graves et rend …

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