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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de …
Explanatory notes
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de … 8462.90 - Autres La présente position englobe, de manière limitative, certaines machines travaillant par déformation … cette position : a) Les outils à main ( n° 82.05 ). b) Les laminoirs ( n° 84.55 ). c) Les centres d'usinage, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de …
Explanatory notes
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de … Les extraits de malt additionnés de lécithine, de vitamines, de sels, etc., restent compris ici, pour autant … Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, …