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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la … internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à … à tube à décharge pour la production de la lumière‑éclair (dits « flashes électroniques ») 9006.69 ‑ ‑ Autres …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, … de musique du n° 92.07 9209.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : A) Les métronomes et diapasons . … métronomes et les diapasons. Les métronomes sont de petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de … 8464.90 - Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même … que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. b) La dialogite (ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, …
Explanatory notes
… ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, … des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux … ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont … de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées … pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …