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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à 4000/3350 kg, indice de vitesse K (équivalant à la vitesse maximale de 110 … sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 2. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide docosahexaénoïque), obtenu … a été ajoutée au produit en tant qu’antioxydant. Lors de la fabrication du produit, l’huile d’anchois brute a été … utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils … et si l'on en découpe un petit carré, il est difficile de tirer des fils par les côtés de ce carré. Lorsque …

Legal note

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne … matières, ainsi que certains articles utilisés dans la fabrication des chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et …

Legal note

… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… du type utilisé dans les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en … à intégrer. L'armoire est présentée avec des panneaux enfichables (50 prises voix), ces derniers n'étant pas … présentés avec l'armoire sont classés séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8536.90/2. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… et des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour l’analyse des gaz, la … vers un ordinateur distinct (non fourni) sur lequel le logiciel propriétaire est installé.  Le logiciel analyse les … de configurer la fonction de confirmation de l’alarme du microprogramme de l’appareil. Application des RGI 1 (Note 3 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile hors route à six roues (deux roues à … et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont de 3.048 mm (hauteur), … est spécialement conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40

Classification opinions

… dans les plafonds des cabines de peinture à circulation verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… d'un catalyseur acide et de chaleur; le processus de fabrication ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu … comme partie d'un liant pour la fabrication de produits de friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction consistant en polymères d'extrait …

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