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Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou … des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes …

Legal note

… leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou … des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs … à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à … ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses caramélisés et les sucreries. Le sucre à l'état solide et …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs … et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de … à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, … articles du n° 62.14 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède … ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est …

Legal note

… costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, … articles du n° 62.14 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède … ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, … peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin‑set », et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas;              ‑    d'un ou de deux vêtements différents, …

Legal note

… costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, … peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du « twin‑set », et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas;              ‑    d'un ou de deux vêtements différents, …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais … mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais … mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres … ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans … ainsi notamment des guitares, orgues, pianos, accordéons, carillons, électrostatiques, électroniques ou similaires …

Legal note

… ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons …        e)   les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 … ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans …

Section VI

Explanatory notes

… constitution chimique définie ou non. Ainsi un isotope du carbone est classé au n ° 28.45 et non au n ° 28.03. Le … ni radioactifs ni présentés sous forme d'isotopes (auxquels cas ils sont classés, soit au n ° 28.44, soit au n ° 28.45). … de la Note entraîne, par exemple, le classement du caséinate d'argent au n ° 28.43 et non au n ° 35.01, et du …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour … le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du … que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux …

Legal note

… 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour … le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du … que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme … de marinades, préparés à partir d'oeufs de poisson comme le caviar ou ses succédanés, simplement enrobés de pâte ou de … au composant qui prédomine en poids. Dans tous les cas, le poids à prendre en considération est le poids de …

Legal note

… il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres … à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi …

Legal note

… travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres … à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi …