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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de … d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement … un dispositif de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent du n° 84.51 . PARTIES Sous réserve …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position … est effectué essentiellement au moyen d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres … sont utilisés en filature, mélangés ou non à des fibres neuves, et servent à la confection d'étoffes diverses; ils …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. … leurs concentrés Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, … phosphate d'uranium et de calcium hydraté. b) La brannerite , titanate d'uranium. c) La carnotite , …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à … pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Classification opinions
… de multifilaments de polyester (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant … 1 l) du présent Chapitre. Ce produit est principalement destiné à la fabrication du fil du n° 72.17 mais trouve …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La … couvre : 1) Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction de minerais …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la …Section XI > Chapitre 51 > Position 5111
… Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. …