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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis … cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre … gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium …

Legal note

… sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis … cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre … gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les … pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

Legal note

… relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 ou 84.82 selon le cas);        e)   les … pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration , comprenant la peau … les bois, a été retirée et remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids approximatif de 1.200 g. Les rouleaux sont enveloppés dans deux couches de papier (l’une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou … de patins, à être utilisées comme chenilles : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à … d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à … d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 … cm x 18 cm x 15 cm. Ces sacs sont munis de poignées ou de bandoulières en matières plastiques ou en tissu. Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en … faces, soit d'un vernis, soit de matières minérales (sable, granulé, etc.) fixées par une mince couche de matière …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène … Les matériaux extrudés sont refroidis et découpés en granulés. Il est présenté en sacs de 25 kg. Le produit est …