WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires , de toutes formes ou dimensions, servant … au plomb. De même, on fabrique en quartz ou en autre silice fondus certaines touries de grandes dimensions. …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment …
Explanatory notes
… en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment … dans cette position que si elles comportent des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords dentelés, …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés …
Explanatory notes
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés … sucre ou d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les … du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 de sous‑positions du présent Chapitre). Ces produits peuvent se …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de …
Explanatory notes
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de … dentaires ou vétérinaires. 3005.10 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive … articles tels que la ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non … de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres … partir de grignons d’olive . Les grignons d’olive sont les résidus solides d’olives après extraction des huiles d’olive …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, …
Explanatory notes
… recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, … ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents … comprend, par exemple, les toupies, les tenonneuses simples à une broche, les machines à faire les queues, les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés …
Explanatory notes
… de plomb, dont certains sont utilisés pour l'obtention de siccatifs ou d'additifs pour huiles minérales ainsi que les … pour la fabrication des mises d'outils ou d'articles similaires du n° 82.09. 3) Les additifs préparés pour … bétons , par exemple, les préparations antiacides à base de silicates de sodium ou de potassium et de fluorosilicates de …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, …
Explanatory notes
… lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, … jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à partir de résidus de la distillation de certaines huiles brutes de pétrole ou par mélange d'huiles de pétrole à viscosité assez élevée avec de tels résidus ou encore par …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires …