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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.33
… Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3 > 2916.32
… Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.3 > 8474.32
… Machines à mélanger les matières minérales au bitume …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2
… Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes …