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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… électrique incorporé, monté sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, magasins, entreprises, industries, ateliers de maintenance, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, … le sulfate de potassium, même pur; 4)       le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;         b)  les engrais …

Legal note

… ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, … le sulfate de potassium, même pur; 4)       le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;         b)  les engrais …

Section II

Explanatory notes

… VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section IV

Explanatory notes

… HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de … de tabac détermine le mode de récolte et le procédé de séchage. La récolte se fait soit par plantes entières (stalk … emballage, une fermentation‑vieillissement spontanée ( ageing ). Le tabac conditionné est présenté en bottes, en …

Legal note

… sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, … rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des surfaces sensibles aux photons (ou … en fonction de la matière constitutive ( n° 39.15 s’il s’agit de matière plastiques, n° 47.07 s’il s’agit de papier, …

Legal note

… terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la …

Legal note

… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres … des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) et b) de ladite Note) sont additionnés … additionnés : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition homogène des épices dans les …

Legal note

… des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   … utilisées ‑ par les armées, ainsi que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, … par exemple), etc. 3) D'autres engins utilisant la déflagration de la poudre (les canons lance‑amarres, les …

Legal note

… fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36;         b)   …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois … forme de liquide, ainsi que de très faibles quantités d'agents antioxydants ou de vitamines que le lait ne contient …

Legal note

… grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois …