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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de … la présente position : a) Les mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits … sec. B) Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que ces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - … un ensemble ou si le cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, …
Explanatory notes
… à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau de tambour. e) Les ukulélés … caisse harmonique et qui, par l'excitation de l'air, font résonner les notes de l'accord parfait. b) Les … électroniques comme les guitares dépourvues de caisse de résonance, relèvent du n° 92.07 . …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs …
Explanatory notes
… pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas considérés comme parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives … généralement présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20 les produits qui, même présentés … traitement à la soude, fermentation lactique, en vue de les rendre directement consommables (olives vertes ou confites, …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la … fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). Cette graine, renfermée primitivement dans le fruit (cabosse) qui en … d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de rendre les coques plus faciles à détacher et les amandes …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.30
… Préparations pour manucures ou pédicures …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.12
… Autres, de section transversale rectangulaire …