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Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, …

Explanatory notes

… non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les … ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préser­vatifs, canules, poires à injection et pour autres …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …

Explanatory notes

… crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1)    Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … 2) de la Note explicative du n °  51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers).        Les …

Section III > Chapitre 15

… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …

Explanatory notes

… et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires … cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la … graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la … graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement);        d)   …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1

… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30

… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91

… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40

… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10

… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43

… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10

… et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …

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