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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, …
Explanatory notes
… dans ce cas, les essais portent la plupart du temps sur des échantillons rigoureusement étudiés et bien souvent … pour fils retors ou câblés, pour fibres de verre, pour échevettes, pour tissus, etc.) ou encore d'extensiomètres …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). - … pourcentage d’eau en masse après imbibition par l’eau de l’échantillon du produit (carreau) sec. La détermination du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les … les constructions en général ou dans la constitution d'échafaudages, de coffrages, y compris les coffrages pour le … de ce fait deux shakes dont chacun présente une face éclatée et une face sciée. Sont exclus de la présente …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids …
Explanatory notes
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids … n'excédant pas 200 g/m 2 . - Ecrus : 5210.11 - - A armure toile … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …