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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas …