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Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… de la présente position peut être simplement imprégné, notamment d'huile, ou renforcé avec du papier ou du tissu à … les formes et dans les dimensions les plus diverses. La gamme des articles en liège aggloméré est à peu près la même … pétroliers. Le liège aggloméré peut en outre être utilisé comme joint d'expansion dans l'industrie de la construction …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… de la présente position, on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les … ou de parasols, les cannes peuvent comporter des poignées, pommeaux, bouts ou autres parties entièrement ou … ou doublés de métaux précieux ou être garnies de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, etc.; elles sont …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B)   Les «  autorails » qui sont des … diesel ou d'un moteur à explosion, etc. Certains autorails dénommés michelines sont montés sur roues munies de bandages …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la … pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux comportant tout autre système …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes sortes, en liège … du Chapitre 65 . c)     Les capsules de bouchage en métaux communs avec rondelles de liège à l'intérieur ( n° 83.09 ). … également les ébauches pour bouchons reconnaissables comme telles, à condition que leurs arêtes aient été …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… L e polyéthylène est un polymère translucide dont la gamme des applications est très large. Le polyéthylène basse … forme de film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ Pruneaux 0813.30 ‑ Pommes 0813.40 ‑ Autres fruits 0813.50 ‑ Mélanges de fruits … ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est le cas notamment des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous la …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… conditions suivantes : 1°)         Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … de tous genres, qui comprennent : a)   Les freins à main, commandés directement de chacun des véhicules (freins à … montées sur châssis, ainsi que les parties de carrosseries, comme, par exemple, les portes et portières, les cloisons, …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A)    Les résidus d'amidonnerie et résidus … ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de … tourteaux, et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces résidus, tels que les eaux de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes … leurs mouvements. B)   Les parties de ces boîtes , soit notamment : 1)   La carrure , qui est le bâti de la boîte; … ciselées, garnies de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, etc.). …