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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… pour outils ou outillage à main, de tous types. 8466.10 - Porte-outils et filières à déclenchement …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins 1401.90 ‑ Autres L'usage …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… avec un ou plusieurs panneaux de fibres ( n °  44.10 ). b)    Les bois stratifiés dont l'âme est constituée …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés               - …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à poste fixe …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 8405.10 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… comme réfrigérés lorsqu'ils sont refroidis et maintenus à + 10 °C. Par « congelé », on entend qu'un produit a été …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation 9014.20 ‑ …