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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… la position précédente destinés à la reproduction agrandie sur écran d'images animées, les projecteurs de la présente position donnent des images fixes. Le type le plus courant est la lanterne de projection ( ou diascope ) qui … l'une, le condensateur, répartit la lumière provenant de la source lumineuse sur la seconde lentille dite de projection. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en …
Explanatory notes
… dans le présent Sous-Chapitre est basé uniquement sur la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils … Par porcelaines , on entend les porcelaines à pâte dure, les porcelaines à pâte tendre, le biscuit (y compris …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les … lance‑flammes, etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante. Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - … de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées … est constante ou répétitive d’une extrémité à l’autre. Ils demeurent classés dans la présente position qu’ils soient ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à … position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum et le beurre … beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il … et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées … soudées au corps. D'autres, constitués par un réservoir intérieur et une ou plusieurs enveloppes entre lesquelles on …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. … tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes … de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % … qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à l'exception … compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des bobines ou des cônes. La présente position couvre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… 1. Système pour la réception de la télévision par satellite, constitué par : 1°) une antenne parabolique (réflecteur); 2°) un dispositif d'orientation de commande … 3°) un cornet d'alimentation (guide d'ondes); 4°) un polariseur (dispositif orientant le cornet selon que l'onde …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …