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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé ‑ Autres … fibres synthétiques ou artificielles 5810.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Les broderies sont obtenues en faisant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - Machines et … position comprend toutes les machines et appareils, tant fermiers qu’industriels, destinés au traitement du lait ou à sa transformation en produits laitiers. I.‑ MACHINES A TRAIRE OU « TRAYEUSES » Les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - … à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces qualités font que le diamant est utilisé …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc … techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, …Legal note
… a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc … techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, … 44, 48 ou Section XV, par exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires …Classification opinions
… mélangeurs de la Sect. XVI. Classement dans les positions afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel … de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La … en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, bureaux, salles de réunions, églises, etc. ou pour l'ornementation extérieure (des jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils … qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes poils fins couvrent uniquement les poils d'alpaga … Cachemire ou de chèvres similaires ou de lapin angora sont généralement employés en filature; ils sont aussi utilisés à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de … calcium 2828.90 ‑ Autres Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … principale. Ce sont, en effet, des sels instables, altérables à l'air et donnant au contact d'acides, mêmes …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …