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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent … est dénommé scié ou fleur .  Traitées par certains tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… 3)    Déshydratation. 4)    Stabilisation pour en régulariser la tension de vapeur. 5)    Elimination de fractions très légères en vue de les réinjecter dans le gisement pour en … caractère essentiel du produit. La présente position couvre également les condensats de gaz, c'est-à-dire des huiles …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les nappes souterraines de ces régions. Toutefois, l'acide borique contenant plus de 85 % … 1)    La kernite , le tinkal , borates de sodium, appelés également borax naturels . 2)    La pandermite et la …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… par des cellules vivantes capables de déclencher et de régler des réactions chimiques spécifiques à l'intérieur ou … qui les rendent propres à un usage particulier sont également à classer dans la présente position pour autant …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 … des tables pour y faire office de bibliothèques. Entrent également dans la présente position les fournitures … les corbeilles à papier métalliques qui suivent leur régime propre (par exemple le n°  73.26 ). …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… le collage ou l'enduction de la base de la touffe ou encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… arrêtés. Les pièces de tissu comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour … simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont également classées dans la présente position. Les couvertures chauffées électriquement relèvent également de la présente position. Sont exclus de cette …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… spécialement conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent essentiellement par … du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les bateaux conçus à la fois … conçus pour porter assistance aux navires en détresse, sont également classés ici. Les bateaux de la présente position …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces … comme parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position les montures et …

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