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… AUTRES APPAREILS MOBILES Exception faite de certains types particuliers mentionnés ci‑après, qui sont montés sur des … circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des … longueur, avec généralement une avancée en porte‑à‑faux, articulée ou non, au‑dessus des bassins du port ou de l'aire …
… ‑ Autres instruments, appareils et machines 9031.90 ‑ Parties et accessoires Outre les projecteurs de profils , la … des vérifications dimensionnelles sur divers composants ou parties de machines. 16) Les appareils à centrer les verres … d'une platine intermédiaire portant une pièce‑étalon. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des …
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… optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour … 2) Les machines et presses spéciales à mouler les articles divers en verre, tels que pavés, tuiles, …
… essentiellement pour le traitement des maladies des articulations ou des muscles dont ils tendent à reproduire … de la mécanothérapie implique que sont exclus d'ici les articles purement statiques, tels que marchepieds, échelles, … mécanothérapiques nombreuses dans les affections articulaires ou musculaires de la tête, de l'épaule, du …
… - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou … ( n° 96.18 ). e) Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 ). …
… la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés ou compris dans les positions … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, …
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