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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …
Section VIII > Chapitre 42
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et … k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); …Section XVII > Chapitre 86
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le … à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, … du n° 86.08 : a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; …Legal note
… acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du … à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, … du n° 86.08 : a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.2 > 2620.21
… Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …