Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … sont classées sous le n ° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, … sont celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette … contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine … les pancréas, les testicules, les ovaires, les vésicules biliaires, les thyroïdes ou les hypophyses), qu'ils soient à l'état frais, réfrigéré, congelé ou bien conservés provisoirement d'une autre manière (dans le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …
Explanatory notes
… similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que … des types ordinaires. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de … 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 ‑ Autres Les additifs … de plomb et d'oxyde de fer ( n° 26.20 ). b) Les inhibiteurs d'oxydation , dont les plus importants sont à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, …
Explanatory notes
… préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, … comprend : 1) Les rubans encreurs , même montés sur bobines ou en cartouches, pour machines à écrire, à calculer … du Chapitre 39 , de la Section XI , etc. c) Les bobines vides (régime de la matière constitutive). 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques …
Explanatory notes
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques … , des articles, tels que les graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.), les volants à main, les leviers et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux …