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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types … B.- VERNIS Parmi les vernis de la présente position on peut citer : 1) Les vernis gras , dont l'agent filmogène … cette position.) 4) Les vernis liquides sans solvant qui peuvent être constitués par : a) des matières plastiques …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, … notamment : 1) Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2) Les fourchettes … que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou … obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles …
Explanatory notes
… frais au moyen de solvants organiques, tels que l'éther de pétrole, le benzène, l'acétone ou le toluène ou de fluides … les eaux distillées. Ces eaux distillées, qui ont retenu de petites quantités d'huiles essentielles, ont le parfum des … à partir de produits végétaux conservés dans l'alcool, peuvent contenir, après distillation, de faibles quantités …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU … hypothétiques, dits ortho-acides (RC(OH) 3 ) que l’on peut considérer comme des acides carboxyliques hydratés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux … les bacs de tous genres. 3) Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4) Les bateaux …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base … mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante soluble dans le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… et ordinairement aussi de pigments colorants. Le linoléum peut être unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus par impression en surface (linoléum … et de craie qui, après application, est recouvert de peinture; il peut aussi consister en une couche épaisse de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …