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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles … de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. … 2.500 cm 3 8703.40 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Classification opinions
… de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière et … anti-éblouissement (AG), antireflets (AR) et anti-traces de doigts (AF). Le produit n’est pas incorporé dans le module …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des …
Classification opinions
… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien … d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à dents et un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… fabrication du pain (dimensions : environ 36 x 22 x 27 cm; poids : environ 5,9 kg), constitué d'un boîtier contenant une cuve amovible ("cuve de cuisson") dans …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… à être utilisé pour stériliser des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés … wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.80
… Oxydes d'antimoine …