Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres … végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre autres … mélanges ou de préparations liquides ou solides : 1) de différentes graisses ou huiles animales ou de leurs …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) . La présente position englobe les fibres … (recueillis notamment durant le filage ou le tissage) ou d'effilochés (obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc.). …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de …
Explanatory notes
… autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de … des airs de musique qui sont incorporées dans des coffrets, boîtes ou autres contenants. Elles se composent … cornets d'appel , en corne, en os, en métal, etc. 2°) Les sifflets à bouche (en métal, bois, etc.) pour commandements, …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non …
Explanatory notes
… d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non … barbes de fanons ). D) Les cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs. Les cornes de ce groupe peuvent être …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et … ouvrages de tabletterie ou de petite ébénisterie (boîtes, coffrets, étuis, etc.), les objets d'ornement. Les articles …Section I > Chapitre 1 > Position 0102 > 0102.3
… Buffles …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202 > 5202.9 > 5202.91
… Effilochés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres … numérique 8460.29 - - Autres - Machines à affûter : 8460.31 - - A commande numérique 8460.39 - - … à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …