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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et … B)    Présentés isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de …

Legal note

… les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et … B)    Présentés isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de … cités dans les n°s 3901.30, 3901.40, 3903.20, 3903.30 et 3904.30 sont à classer dans ces sous-positions, à condition …

Legal note

… n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de … cités dans les n°s 3901.30, 3901.40, 3903.20, 3903.30 et 3904.30 sont à classer dans ces sous-positions, à condition …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       …

Legal note

… humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2004 … 12. Préparation d'oligo-éléments pour plantes, sous …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… du Chapitre 42;        f)   les articles des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières … synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils …

Legal note

… du Chapitre 42;        f)   les articles des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières … synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.50

CAS

… 62013-04-1 … 110480-13-2 … 62013-04-1 … 110480-13-2 …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées …

Legal note

… cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04). 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50

CAS

… … 329773-35-5 … 109525-44-2 … 927685-43-6 … 207679-81-0 … 80456-81-1 … 141993-70-6 … 1141777-14-1 … 37178-37-3 … … … 530-08-5 … 7683-59-2 … 51-31-0 … 59-92-7 … 34391-04-3 … 97747-88-1 … 6582-30-5 … 3625-06-7 … 32359-34-5 … …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt (n° 19.01);       … (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des …

Legal note

… en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt (n° 19.01);       … (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… (n° 21.06 généralement);          c)  les produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y … (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé …

Legal note

… (n° 21.06 généralement);          c)  les produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y … (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé …

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