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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6

… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7

… Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles  …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10

… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l …

Section VIII > Chapitre 42

… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …

Explanatory notes

… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et …          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          …

Section XVII > Chapitre 86

… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …

Explanatory notes

… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑  Le … à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, … du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; …

Legal note

… acier du n° 73.02;        c)   les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du … à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;        d)   les tampons de chocs, … du n° 86.08 :        a)   les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.47

Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.2 > 2620.21

… Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9

… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles  …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9

… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles  …

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