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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des …
Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES … y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du … hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de … condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou autres). Les plus importantes sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et … couvre le cuivre affiné et les alliages de cuivre, sous forme brute, tels que définis aux Notes 1 a) et 1 b) du … à fil, plaques à laminer, billettes à section circulaire et formes similaires destinées au laminage, au filage, à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) … stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques … pour la réfection osseuse 3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence 3006.60 - …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - … sont définis dans les Considérations générales. * * * Le terme platine comprend (voir la Note 4 B) du présent … par exemple, en électricité, pour la fabrication de couples thermoélectriques ou de thermomètres à résistance, de …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …