Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres …
Classification opinions
… de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé dans le sens de la trame, ce dernier formant les poils après découpage. Ces fils sont … lesquels sont découpés après fabrication aux fins de former les poils. Ces fils sont conditionnés en pelotes de …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, … ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, par exemple. Sont exclus de la présente position, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres … produits chimiques comprend les isocyanates mono- et poly-fonctionnels. Les isocyanates di- ou poly-fonctionnels, comme le méthylène diphényl isocyanate (MDI), …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont … à la fabrication de stratifiés, associées à des matières de renforcement (fibres de verre, amiante et mica), de moulages … électrique. 3) Les élastomères de silicones, qui ne satisfont pas à la définition des caoutchoucs synthétiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), … telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées habituellement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et … On les obtient soit dans les moules normalement utilisés en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, … horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le liquide contre la paroi où il se …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …