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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, …
Explanatory notes
… chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, … ‑ ‑ Autres 8419.40 ‑ Appareils de distillation ou de rectification 8419.50 ‑ Echangeurs de chaleur 8419.60 ‑ … (pour la production de l'eau lourde, par exemple) et de rectification spécialement conçus pour la séparation …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les … et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les … et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … sont à base de ces produits et contiennent fréquemment des additifs, tels que graphite, bisulfure de molybdène, talc, …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - … l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3) Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et … 5810.91 ‑ ‑ De coton 5810.92 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5810.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Les … donc la fabrication à partir d'un fond préexistant qui différencie notamment les broderies des dentelles; il …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou … ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne ( Alnus spp. ), frêne ( …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois … ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés … la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la densification, peuvent être employés isolément ou être …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). … 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations‑service ou … pompes volumétriques rotatives 8413.70 - Autres pompes centrifuges - Autres pompes; élévateurs à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …