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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des … et sont conçus pour assurer de très gros débits. Parmi ces matériels, on peut citer : 1) Les nettoyeurs à cyclones , …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes … fabrication d'outils des n°s 82.01 à 82.06 ou de pièces de machines de la Section XVI (quartz piézo-électrique pour … Serties ou munies de garnitures en métal ou en autres matières, les pierres gemmes relèvent, selon le cas, des …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés … en fonction de critères techniques, tels que poids (masse), directions cristallographiques appropriées à la … outils de forage, etc.) ou sur des accessoires de machines ou d'appareils. Le n° 7102.21 couvre : 1) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. … des gobelets trayeurs, garnis intérieurement d’un manchon de caoutchouc et reliés, à l’aide de tuyaux souples, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, … ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en …
Explanatory notes
… ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, … ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres …
Explanatory notes
… des métaux déjà indiqués) avec ou sans fondant ou autres matières, et résistant, sans altération, en atmosphère … borique, etc.) donnant une surface nappée, brillante ou mate, par vitrification à chaud. Dans nombre de cas, … le cas en particulier de la vitrite et du verre émail en masse ( n° 70.01 ), du verre émail présenté en barres, …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …