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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …
Explanatory notes
… papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou … 4806.30 ‑ Papiers‑calques 4806.40 ‑ Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou … de la pâte au bisulfite), dont les fibres ont été fortement écrasées et hydrolysées par un battage prolongé dans l'eau. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …
Explanatory notes
… autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales … les parties les plus fines de l'enveloppe restant après criblage et tamisage et un peu de farine. B) Les résidus … maïs munis ou non de leurs spathes, ne satisfaisant pas aux critères de teneur en amidon et de teneur en cendres prévus …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement … et leurs fractions 1516.30 ‑ Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions Cette position comprend les … texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) en vue de servir à des usages alimentaires ( …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et … du n° 28.53 . Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ( n° 22.02 ). … minérales (naturelles ou artificielles) additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées (à l'orange, au …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et …
Explanatory notes
… ainsi, par exemple, des touches de piano et des plaques de crosses pour armes qui sont reprises respectivement sous les … IX) Les tuyaux de plumes. X) Les coquilles de crustacés et de mollusques. La présente position comprend : … , partie B)). Le corail naturel simplement dépouillé de sa croûte ou écorce demeure classé sous le n° 05.08 . …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, … débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa croûte ( liège écroûté ); ou 2) dont les surfaces externe et interne ont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente … dans les tapisseries tissées à la main, les fils de chaîne croisent, sur une même ligne, d'une lisière à l'autre de la … dont ils sont exécutés : petit point, gros point, point de croix de chevalier, double point de croix, point des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les …
Explanatory notes
… de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les … cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement. Ces lessives consistent … en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni …
Explanatory notes
… autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni … ‑ ‑ Cœurs de palmiers 2008 .93 ‑ ‑ Canneberges ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( … les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de …