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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou … réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, … - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques … colorante insoluble avec la substance inerte de support. Il convient donc de ne pas confondre les laques colorantes avec … des préparations colorantes. Toutefois, les préparations visées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La … première , c'est‑à‑dire : 1) Les cocons impropres au dévidage : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par … constituent pas encore des fils et, de même que les rubans visés ci‑dessus, elles restent comprises dans la présente …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières … morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et … en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et langes et …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position … Les montures à ressort pour chapeaux mécaniques. 6) Les visières , destinées à être fixées sur des coiffures (képis, casquettes, etc.); les visières (pare-soleil) ne comportant qu'un simple serre-tête …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou … La présente position comprend : 1) Les extraits de viande . Sous ce nom on désigne le produit généralement obtenu en traitant de la viande au bain‑marie ou à la vapeur d'eau saturée et sous …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de … à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins … les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …