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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96
Explanatory notes
… jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, …Legal note
… jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, …Section VI > Chapitre 31
Explanatory notes
… pas : a) le sang animal du n° 05.11; b) les produits de constitution chimique définie présentés … de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; …Legal note
… pas : a) le sang animal du n° 05.11; b) les produits de constitution chimique définie présentés … de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les … nitrate de calcium et de nitrate de magnésium; 7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que … termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de …Legal note
… lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que … termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de …Classification opinions
… est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et … sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 3. Mélanges de …Section V > Chapitre 26
Explanatory notes
… même calciné (n° 25.19); c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … ne couvre que : a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour …Legal note
… même calciné (n° 25.19); c) les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … ne couvre que : a) les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne et de plusieurs … appareils reconnaissent la structure du réseau et peuvent identifier la destination et établir les connexions …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et … et acides résiniques 3806.20 ‑ Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d’acides résiniques, autres que les sels des adducts de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, … 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent réellement (ortho-esters, à considérer comme … est RC(O)OOC(O)R 1 * , dans laquelle R et R 1 peuvent être identiques ou différents . D. - PEROXYACIDES Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés … 2811.29 ‑ ‑ Autres Cette position groupe les acides et anhydrides minéraux et les autres oxydes des éléments non …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …