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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, … mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, … trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la … (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… version 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses … cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la … pour le finissage du papier ou du carton - Parties : 8439.91 - - De machines ou appareils pour la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, … les appareils récepteurs sans fil. Font notamment partie de ce groupe : 1) Les récepteurs domestiques de … à cassettes, d'un amplificateur avec égaliseur, des haut-parleurs, etc. L'appareil récepteur de radiodiffusion …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par exemple) et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une … vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le … qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, d'une largeur ne dépassant pas 15 cm, au milieu desquelles est fixée, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … 8404.20 - Condenseurs pour machines à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s … chaudière en utilisant les gaz résiduels du foyer (ou même parfois la vapeur d'échappement d'un moteur à vapeur). Ils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et … exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …