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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont … chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus … bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en … 6302.39 - - D'autres matières textiles 6302.40 ‑ Linge de table en bonneterie ‑ Autre linge de table : … des ustensiles de cuisine, des éviers, etc.) et les essuie‑meubles, faits ordinairement de tissu plus épais et plus …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement laminées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. … obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé … présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente … parties. Les chars de combat ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives … Les automobiles blindées sont des véhicules pourvus d'un blindage moins lourd et d'un armement moins puissant que …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position … poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de …
Classification opinions
… les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont … à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et … les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …