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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et …
Explanatory notes
… par exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters phosphoriques, de polychlorobiphényles, de … autres pièces. Elles sont généralement constituées pour l'essentiel par des huiles lubrifiantes et peuvent également …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, …
Explanatory notes
… dans un milieu non aqueux (huiles siccatives, white spirit, essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au … également des dispersions concentrées, dénommées parfois « essences d'Orient » ou « essence de perle » : a) d'un … faire de doute. Les teintures ainsi conditionnées sont essentiellement celles vendues comme teintures ménagères et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, … de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées … de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette … 5) Les wagons‑bétonnières pour la fabrication du béton destiné à être coulé le long des voies, par exemple dans les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de … organiques synthétiques mises au type ou coupées , c'est-à-dire simplement mélangées avec des substances inertes … le β-8'-apocaroténal, l'acide β-8'-apocaroténoïque, les esters éthylique et méthylique de cet acide et la …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … graisses, les huiles ou leur fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le … Ces surfaces sensibles sont présentées enroulées (c'est-à-dire autrement qu'à plat). Elles sont sensibilisées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent réellement (ortho-esters, à considérer comme …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou … astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires (c'est‑à‑dire les variétés d'agneaux semblables aux agneaux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés …