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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières … morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules … I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . … ou 55.01 . Les fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature sont …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. … ou gazéification), en vase clos, de la houille, du lignite ou de la tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à … sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu artificiellement, du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que … de panneaux, plaques, poteaux ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, … de phares d'automobiles, de feux de position, de feux clignotants, de feux arrière pour bicyclettes, de feux de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres … de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels on peut citer : … 2) Les artifices techniques : a) Les engins de signalisation sonore ou lumineuse, tels que : fusées de …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …