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Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… à être utilisés dans des dispositifs qui produisent de l’aérosol pour inhalation par des biais autres que le … où le produit en soi est brûlé en vue de produire un aérosol à inhaler, pour pipes à eau et dispositifs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… pour passagers : 8479.71 - - Des types utilisés dans les aéroports 8479.79 - - Autres - Autres machines et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… (triméthylolpropane) 2905.42 - - Pentaérythritol (pentaérythrite) 2905.43 - - Mannitol 2905.44 - - D-glucitol … ou des peintures polyuréthanniques. 3)   Pentaérythritol (pentaérythrite). Poudre blanche cristalline. Sert à la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… - 8 %).   Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2023 … 22. Aérosol désensibilisant pour hommes contenant de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… des usages pour lesquels ils sont conçus; propulsion d'aérotrains (les inducteurs placés dans les véhicules … disposés entre les rails); manœuvre de convoyeurs aériens (les chariots équipés d'inducteurs roulent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… d'échelle et la transformation photographique des clichés aériens qui, dans la pratique, comportent des déformations … numériques. Les appareils photographiques de prise de vues aériennes relèvent du n° 90.06 , les coordinatographes non …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… ou ballons de sport, par exemple), les hamacs, les filets d'aérostats, les filets de protection contre les insectes, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, … et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau transporteur. Ils se prêtent au …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports, pour le transport des marchandises sur de courtes … classés dans le présent Chapitre. Par contre, les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés … comme véhicules terrestres sont considérés comme véhicules aériens ( n° 88.02 ). Sont également exclus de ce Chapitre : …

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