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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… femmes ou fillettes.               ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques … - - D'autres matières textiles               ‑ Robes : 6204.41 - - De laine ou de poils fins 6204.42 - - De coton …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires (+). 8424.10 ‑ Extincteurs, même chargés 8424.20 ‑ Pistolets … ‑ Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : 8424.41  ‑ ‑ Pulvérisateurs portables 8424.49  ‑ ‑ Autres …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… - Autres matières colorantes et autres préparations : 3206.41 - - Outremer et ses préparations 3206.42 - - … en un chromate non mélangé, suit le régime du n° 28.41 . 4)    Les pigments à base de sulfure de zinc , …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

44.15  - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et … de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 ‑ Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles 4415.20 ‑ Palettes simples, palettes‑caisses et autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés … (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : 8704.41 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… excédant 170 g/m 2 .               ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile             5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure … fils de diverses couleurs               ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées  (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou … ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées : 0204.41 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0204.42 ‑ ‑ En autres …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

…               ‑ De graines de navette ou de colza : 2306.41 - - De graines de navette ou de colza à faible … ) ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne l’expression graines de navette ou de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… caractère d'un anhydride d'où dérivent les manganites du n° 28.41.           Ne sont pas compris ici le dioxyde naturel …        De cet anhydride dérivent les permanganates du n° 28.41. L'acide permanganique relève du n° 28.25 . …

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