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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… verre, en métaux communs, relèvent respectivement des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n ° 94.05 s'ils sont …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… ‑ Autres sièges, avec bâti en bois : 9401.61 ‑ ‑ Rembourrés 9401.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres sièges, avec bâti en …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… spp .) 0304.63 - - Perches du Nil ( Lates niloticus ) 0304.69 - - Autres               - Filets de poissons des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… ) et poissons tête de serpent ( Channa spp. ) 0305.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Nageoires, têtes, queues, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.69 - - Autres Les papiers et cartons, non couchés ni …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… machines à fraiser : 8459.61 - - A commande numérique 8459.69 - - Autres 8459.70 - Autres machines à fileter ou à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Parties : 9405.91 ‑ ‑ En verre …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… - - Contenant principalement des constituants organiques 3825.69 - - Autres 3825.90 - Autres A.- PRODUITS RESIDUAIRES DES …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… 2804.61 ‑ ‑ Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 2804.69 ‑ ‑ Autre 2804.70 ‑ Phosphore 2804.80 ‑ Arsenic 2804.90 ‑ …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… 3907.61 - - D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - Poly(acide lactique) - Autres …

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