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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.12
… Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4007 > 4007.00
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur …
Explanatory notes
… de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur … - Autres 9021.40 ‑ Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.90 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.82
… Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …