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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ … par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces …Legal note
… par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, … imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces … épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04; l) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, …
Explanatory notes
… 84.18 ‑ Réfrigérateurs, congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, … pour la production du froid - Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; … I.- REFRIGERATEURS, CONGELATEURS CONSERVATEURS ET AUTRES MATERIEL, MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, … huiles minérales 1.‑ Additifs pour huiles brutes . Cette catégorie englobe les anti‑corrosifs qui sont ajoutés aux … Leurs composants actifs sont généralement des substances de nature aminée, dérivés de l'imidazoline surtout. 2.‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse …
Explanatory notes
… magnétiques qui peuvent être utilisées comme force attractive ou répulsive. 2) Aimants permanents et … des dispositifs, de forme variable, qui utilisent l'attraction magnétique pour maintenir les pièces sur les … dans le champ magnétique de laquelle une armature se meut, attirée quand le courant passe et repoussée par un ressort …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par … à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple. h) Motifs …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à … à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple. h) Motifs …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …
Classification opinions
… 1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net … de Paris, bœuf (4,7 % en poids), oignons, purée de tomate, huile végétale (olive), levure, sel, sucre, poudre à … minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
Explanatory notes
… les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau; les gels administrables par …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans … de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur … ou sous la forme de petits cubes, de pains, de plaques, de bâtons ou en morceaux réguliers moulés, sciés ou coupés. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …