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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les … dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les … dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … non dénommées ni comprises ailleurs. ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à …Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.10
… Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … 3003.60 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du … Ces produits sont obtenus en mélangeant deux ou plusieurs substances entre elles. Toutefois, présentés sous …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Explanatory notes
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de … d'origine végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits d'origine végétale ou d'origine animale dont l'utilisation principale est celle de matières colorantes. …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., …