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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, … Autres La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages … rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, ovaires, etc.). B) Les extraits à usages opothérapiques, de glandes …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc … plantes adventices et diverses autres impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, … Sous le n° 82.07 , des outils interchangeables destinés à être adaptés sur des machines ou sur de l'outillage à main … pour le service de table, de la cuisine, pour la toilette, etc. Les outils du présent Chapitre répondent, en principe, …Legal note
… à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que … de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, … pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, … ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; … puissants (dynamite, gélignite, gels sensibilisés, etc.), mais pas les explosifs les moins sensibles, comme … entre 10 et 200 mg. Ces amorces sont destinées à être fixées au culot des douilles et sont utilisées pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, … à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. 4) Les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Classification opinions
… polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés … moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. Ils sont équipés d'un … maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …