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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y … - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A) Les articles pour fêtes , … ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette période de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du … n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du … n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique … - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : 3206.11 - - Contenant en poids 80 % ou plus de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même …
Explanatory notes
… ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y … longs que les autres fils de chaîne et formant, durant le tissage, des boucles à l'endroit du tissu, grâce à l'interposition provisoire de tringles …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres … 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations … et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, …
Explanatory notes
… de fabrication ou de finissage des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières … généralement en suspensions de pigments (oxyde de titane, oxyde de zinc, lithopone, etc.), stabilisées par des … aux filés davantage de résistance pendant les opérations de tissage. Il s'agit de préparations généralement à base …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un filtre au carbone), un ioniseur et un dispositif de commande et de contrôle, formant un seul … cet appareil, l'eau passe à travers le premier filtre qui retient les sédiments; l'eau débarrassée des sédiments passe …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les …