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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les … articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 … l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - … de la fonte (la transformation de la fonte en acier, ou bien le grillage des mattes de cuivre ou de nickel … d'un revêtement réfractaire de composition variable (acide, basique, etc.). L'oxygène est amené par le haut par …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … en raison de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … Les porte-outils , qui servent à maintenir, à guider et à actionner l'outil et à permettre son interchangeabilité. Ils … 7) Les autres dispositifs auxiliaires spéciaux destinés à accroître la précision de machine sans avoir eux-mêmes de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, … ou nitrosés. - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal …