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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, …
Explanatory notes
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, … par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les bâtonnets de bois, les … panneaux de particules du n° 44.10 ni avec les panneaux de fibres du n° 44.11 ; ces deux sortes de produits étant faits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et … etc.) ou à améliorer leur qualité par des ventilations et criblages successifs, qui assurent l’élimination des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de … de plomb et d'oxyde de fer ( n° 26.20 ). b) Les inhibiteurs d'oxydation , dont les plus importants sont à … vinyliques ou d'esters acryliques. c) Les inhibiteurs d'oxydation , généralement à base de produits de …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou …
Explanatory notes
… en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à …
Explanatory notes
… ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à … en autres matières (+). 6804.10 - Meules à moudre ou à défibrer - Autres meules et articles … articles de ce genre sont généralement de dimensions plus faibles que les meules des catégories précédentes et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de … - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour tous usages (filature, … à la presse hydraulique et étuvage d'une manière sensiblement analogue à celle des plaques d'amiante-ciment …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Explanatory notes
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins … la main, soit des reproductions photographiques sur papier sensibilisé ou des copies au carbone de ces originaux. Les … au carbone ou de reproductions photographiques sur papier sensibilisé. Exception faite de la musique manuscrite, sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs …