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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …
Explanatory notes
… ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles … les banques, usines, par exemple, ont recours à des chambres fortes. Les portes blindées (avec ou sans cadres) … avec ou sans casiers mobiles, avec serrures de sûreté ou à combinaison, à simple ou à double paroi, des types qui, par …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. … - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour hommes ou garçonnets … de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par … progestogènes 2937.29 - - Autres 2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues … l’hormone (contrôle autocrinal). II) Les prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes naturels , qui sont des …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de …
Explanatory notes
… tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de … à recouvrir les meules de foin, le pont de petites embarcations, ou à constituer la toiture de camions, etc., … plat à la manière des bâches ( n° 63.07 ). 2) Les voiles d'embarcations (de voiliers, de yachts, de bateaux ou barques …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la … se séparent aussi généralement sous l'effet de la combustion du papier. Les papiers et cartons assemblés par … et du carton; ces articles sont surtout utilisés pour l'emballage. Des produits de qualité supérieure, dont les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, … 6203.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : 6203.22 - - De coton 6203.23 - - De fibres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil … - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. … 4407.21 - - Mahogany ( Swietenia spp. ) 4407.22 - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 - - Teak 4407.25 - - Dark Red … arrondi ou non au cours de cette opération), poncés ou assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple. Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes …